Rapport de recherche sur la numérotation des articles et des alinéas de codes (historique, comparaison internationale, influence de la numérotation). En annexe, les entretiens menés dans le cadre de ...
« Simplification, consolidation et codification de la législation » : c'est ce que demande la Présidente de la Commission ...
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Lors du conseil municipal du lundi 17 septembre, une délibération portait sur le PLU de la commune. Approuvé le 14 mars 2014, ...
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Il ne s’y attendait pas ou plus. Simon Augry avait démarré la saison avec Biarritz (Pro D2) en inscrivant un essai face à ...
Rébecca Chaillon, Gisèle Vienne, Adèle Haenel, Théo Mercier... sont à l'affiche de la 24e édition du festival international des écritures contemporaines jusqu'au 12 octobre.